Comité des Œuvres Sociales
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  • Documents

    Vous trouverez dans cette rubrique les différents documents à télécharger.

     

  • Règlement intérieur

    Par Robert Macuba le 24 Janvier 2014 à 15:41

    Vous trouverez ci-joint un exemplaire du règlement intérieur de notre association :

    Télécharger « Règlement intérieur.pdf »


  • Statuts

    Par Robert Macuba le 24 Janvier 2014 à 15:40

    Télécharger « STATUTS.pdf »


  • Attestation de concubinage

    Par Arnaud Biskupski le 9 Janvier 2014 à 10:51

    L'attestation à remplir en cas de concubinage, en l’absence de certificat délivré par votre mairie.

    Télécharger « Attestation-de-concubinage.pdf »


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